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Conditions générales de vente

Article 1 : Mentions obligatoires

Mr Rougier Cédric.

Adresse : 1 IMP des Mottes 63200 DAVAYAT, France.

Téléphone : 06.74.75.09.26.

Forme juridique : Association déclarée à l’INSEE. Numéro de SIRET 87765666000017.

Article 2 : Principes

Les conditions générales de vente présentées ci-dessous s’appliquent pour tous les achats effectués sur la boutique en ligne Astero-H (www.astero-h.com). Dès lors qu’un achat est effectué, les conditions générales de vente sont considérées comme approuvées et acceptées.

Ces conditions générales de vente sont valables tant que des produits sont commercialisés sur la boutique Astero-h.

Ces conditions générales de vente peuvent être modifiées, toutes les modifications sont publiées sur ce même document et nous vous invitons à les consulter régulièrement. En cas de modifications, les conditions générales de vente appliquées seront celles présentées au moment de la commande.

Le site de la boutique en ligne Astero-H peut fermer définitivement ou temporairement à tout moment.

Les présentes conditions sont valables jusqu'au 01 janvier 2025.

Article 3 : Informations précontractuelles

L'acheteur reconnaît avoir eu communication, préalablement à la passation de sa commande et à la conclusion du contrat, d'une manière lisible et compréhensible, des présentes conditions générales de vente et de toutes les informations listées à l'article L. 221-5 du code de la consommation.

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Sont transmises à l'acheteur, de manière claire et compréhensible, les informations suivantes :

- les caractéristiques essentielles du bien ;

- le prix du bien et/ou le mode de calcul du prix ;

- s'il y a lieu, tous les frais supplémentaires de transport, de livraison ou d'affranchissement et tous les autres frais éventuels exigibles ;

- en l'absence d'exécution immédiate du contrat, la date ou le délai auquel le vendeur s'engage à livrer le bien, quel que soit son prix ;

- les informations relatives à l'identité du vendeur, à ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques, et à ses activités, celles relatives aux garanties légales, aux fonctionnalités du contenu numérique et, le cas échéant, à son interopérabilité, à l'existence et aux modalités de mise en œuvre des garanties et autres conditions contractuelles.

Article 4 : Commande

Toute commande peut être passée après inscription du client sur le site Astero-H 24h/24.

L’Utilisateur devra renseigner une adresse, un mode de livraison, ainsi qu’un mode de paiement valable afin de finaliser la Commande et de former efficacement le contrat de vente entre lui et la Société Astero-H. La finalisation de la Commande implique l’acceptation des prix des Produits vendus, ainsi que les modalités et les délais de livraison indiqués sur le Site.

La vente sera considérée comme définitive :

- après validation et encaissement par le vendeur de l'intégralité du prix.

Une fois la Commande passée, l’Utilisateur en recevra confirmation par mail. Cette confirmation fera le récapitulatif de la Commande, ainsi que des informations pertinentes relatives à la livraison. La passation d’une Commande constitue la conclusion d’un contrat de vente à distance entre la Astero-H et le Client.

Vérifiez les détails de votre commande, afin de vous assurer que les informations correspondent. En cas d’éventuelles erreurs, merci de bien nous avertir dans les plus brefs délais par mail à contact@astero-h.com pour que nous puissions rectifier les informations.

Article 5 : Prix

Astero-H se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur indiqués au moment de la commande, sous réserve de disponibilité à cette date. Les prix sont indiqués en euros. Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation de la commande. Les prix tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande et tout changement du taux applicable TVA sera automatiquement répercuté sur le prix des produits de la boutique en ligne. 

​Si une ou plusieurs taxes ou contributions, notamment environnementales, venaient à être créées ou modifiées, en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des produits.

Article 6 : Modalité de paiement

Toutes les commandes doivent être validées par un paiement.

L’utilisateur règle ses achats en ligne par carte bancaire et / ou paypal. Astero-h n’accepte pas les autres moyens de paiements en ligne.

Les cartes bancaires acceptées sont les suivantes : Visa®, MasterCard®, American Express® via la plateforme sécurisée mise en œuvre par paypal.

Pour qu’une commande soit considérée comme validée, tous les paiements par carte bancaire doivent être approuvés par une autorisation bancaire et la totalité de la somme doit pouvoir être débitée. En cas de refus d’autorisation bancaire pour un paiement ou s’il est impossible de débiter la totalité de la somme, la commande ne sera pas considérée comme validée et par conséquent sera annulée.

Toutes les commandes sur la boutique Astero-h doivent être réglées en Euro, aucune autre devise ne sera acceptée pour effectuer un achat.

Article 7 : Livraison

Une fois enregistrée, la commande est livrée sous réserve de la disponibilité des produits commandés et de la réception de votre paiement, à l’adresse qui a été indiquée par l’utilisateur.

Sauf en cas de force majeure ou lors des périodes de fermeture de la boutique en ligne qui seront clairement annoncées sur la page d'accueil du site, les délais d'expédition seront, dans la limite des stocks disponibles, ceux indiqués ci-dessous. Les délais d'expédition courent à compter de la date d'enregistrement de la commande indiquée sur le mail de confirmation de la commande.

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Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par l'acheteur sur le bon de commande, l'acheteur devra veiller à son exactitude. Tout colis renvoyé au vendeur à cause d'une adresse de livraison erronée ou incomplète sera réexpédié aux frais de l'acheteur. L'acheteur peut, à sa demande, obtenir l'envoi d'une facture à l'adresse de facturation et non à l'adresse de livraison, en validant l'option prévue à cet effet sur le bon de commande. Si au moment de la livraison, l'emballage d'origine est abîmé, déchiré, ouvert, l'acheteur doit alors vérifier l'état des articles. S'ils ont été endommagés, l'acheteur doit impérativement refuser le colis et noter une réserve sur le bordereau de livraison (colis refusé car ouvert ou endommagé).

L'acheteur devra alors confirmer par courrier recommandé ces réserves au transporteur au plus tard dans les deux jours ouvrables suivant la réception du ou des articles et transmettre une copie de ce courrier par fax ou simple courrier au vendeur à l'adresse indiquée dans les mentions légales du site.


Astero-h s’engage à effectuer les livraisons des articles commandés dans les plus brefs délais. Les délais moyens observés sont de 4 à 10 jours pour une livraison à domicile avec les service de La Poste et Colissimo. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif, si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente peut être résilié et l’utilisateur remboursé.


Pour l’acheminement de ses livraisons, Astero-H ne peut être tenue responsable de la perte, de l’égarement ou du vol d’une commande. Les risques sont à la charge de l’utilisateur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux d’expédition. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être adressée au transporteur dans un délai maximum de trois jours à compter de la livraison. Si les produits nécessitent d'être renvoyés au vendeur, ils doivent faire l'objet d'une demande de retour auprès du vendeur dans les 14 jours suivant la livraison. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée. Le retour du produit ne pourra être accepté que pour les produits dans leur état d'origine (emballage, accessoires, notice...).

Article 8 : Droit de rétractation et retour

Dès réception de votre commande, conformément à la règlementation en vigueur, vous disposez d’un délai de rétraction de 14 jours. Ce droit de rétraction peut être exercé sans justification, ni pénalité de paiement.

La totalité de la commande sera alors remboursée sur la carte qui a servi au paiement, frais de livraison inclus. Il appartient au Client de vérifier l’état apparent des Produits lors de la livraison. À défaut de réserves expressément émises lors de la livraison, les Produits sont réputés conformes à la Commande. En revanche, les frais liés à la réexpédition du colis sont à la charge du Client.

 

Le Client devra s’assurer de retourner les produits intacts dans leur emballage d'origine. Tout Produit arrivé abîmé, ébréché ou cassé ne pourra être remboursé. Le produit sera retourné à l'adresse suivante :

1 IMP des Mottes

63200 DAVAYAT

France.

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Si vous souhaitez retourner un Produit, veuillez nous contacter à l’adresse contact@astero-h.com pour obtenir des conseils.

Lorsqu’un remboursement est effectué suite à l’exercice du droit de rétractation, il comprend l’intégralité du montant de la commande, frais de livraison inclus. Il est effectué directement sur la carte bancaire qui a servi au paiement, il sera effectué dans les délais les plus brefs et au plus tard dans les 14 jours à compter de la date d’exercice du droit de rétractation.

Article 9 : Responsabilité

Chaque produit proposé sur le Site www.astero-h.com, fait l’objet d’une description réalisée avec le plus grand soin et la plus détaillée possible. Cependant, les photographies, textes, descriptifs et graphismes associés aux produits présentés sur le site peuvent ne pas refléter avec exactitude certaines caractéristiques. En particulier, les couleurs peuvent légèrement différer entre la photo présentée sur le site et le produit réel. Tous les éléments de description (photographies, textes, descriptifs et graphismes associés aux produits) ne sont qu’indicatifs et ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité du Site www.astero-h.com.
Astero-H ne peut en aucun cas être tenue responsable pour l’indisponibilité, qu’elle soit temporaire ou permanente, du Site Internet et bien qu’elle mette en œuvre tous ses moyens, afin d’assurer en permanence le service, il se peut que celui-ci soit interrompu à tout moment. En outre, la Société Astero-H se réserve le droit, par un acte volontaire, de rendre le Site indisponible afin de réaliser toute opération de mise à jour, d’amélioration ou de maintenance. Tel que mentionné auparavant dans les présentes, la Société Astero-H ne peut en aucun cas être tenue responsable des retards de livraison pour des motifs qui échappent à son contrôle, indépendants de sa volonté, imprévisibles ou dont la faute ne peut lui être imputable.

Article 10 : Propriété

​L’ensemble de ce site relève de la législation française sur les droits d’auteur. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle du site par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon qui sera sanctionnée.

Article 11 : Informatique et liberté

Les données nominatives fournies par l'acheteur sont nécessaires au traitement de sa commande et à l'établissement des factures. Elles peuvent être communiquées aux partenaires du vendeur chargés de l'exécution, du traitement, de la gestion et du paiement des commandes. L'acheteur dispose d'un droit d'accès permanent, de modification, de rectification et d'opposition s'agissant des informations le concernant. Ce droit peut être exercé dans les conditions et selon les modalités définies sur le site Astero-H.

Article 12 : Médiation et règlement des litiges

L'acheteur peut recourir à une médiation conventionnelle, notamment auprès de la Commission de la médiation de la consommation ou auprès des instances de médiation sectorielles existantes, ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation. Les noms, coordonnées et adresse électronique du médiateur sont disponibles sur notre site.

Conformément à l’article 14 du Règlement (UE) n°524/2013, la Commission Européenne a mis en place une plateforme de Règlement en Ligne des Litiges, facilitant le règlement indépendant par voie extrajudiciaire des litiges en ligne entre consommateurs et professionnels de l’Union européenne. Cette plateforme est accessible au lien suivant : https://webgate.ec.europa.eu/odr/.

Article 13 : Protection des données personnelles

Données collectées

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Les données à caractère personnel qui sont collectées sur ce site sont les suivantes :

  • ouverture de compte : lors de la création du compte de l’utilisateur, ses : nom ; prénom ; adresse électronique ; n°de téléphone ; adresse postale;

  • connexion : lors de la connexion de l’utilisateur au site web, celui-ci enregistre, notamment, ses nom, prénom, données de connexion, d’utilisation, de localisation et ses données relatives au paiement ;

  • profil : l’utilisation des prestations prévues sur le site web permet de renseigner un profil, pouvant comprendre une adresse et un numéro de téléphone ;

  • paiement : dans le cadre du paiement des produits et prestations proposés sur le site web, celui-ci enregistre des données financières relatives au compte bancaire ou à la carte de crédit de l’utilisateur sur les plateformes utilisés pour le paiement comme paypal et autre ;

  • communication : lorsque le site web est utilisé pour communiquer avec d’autres membres, les données concernant les communications de l’utilisateur font l’objet d’une conservation temporaire ;

  • cookies :  les cookies sont utilisés, dans le cadre de l’utilisation du site. L’utilisateur a la possibilité de désactiver les cookies à partir des paramètres de son navigateur.

 

Utilisation des données personnelles

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Les données personnelles collectées auprès des utilisateurs ont pour objectif la mise à disposition des services du site web, leur amélioration et le maintien d’un environnement sécurisé. Plus précisément, les utilisations sont les suivantes :

  • accès et utilisation du site web par l’utilisateur ;

  • gestion du fonctionnement et optimisation du site web ;

  • organisation des conditions d’utilisation des Services de paiement ;

  • vérification, identification et authentification des données transmises par l’utilisateur ;

  • mise en œuvre d’une assistance utilisateurs ;

  • prévention et détection des fraudes, malwares (malicious softwares ou logiciels malveillants) et gestion des incidents de sécurité ;

  • gestion des éventuels litiges avec les utilisateurs ;

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Partage des données personnelles avec des tiers

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Les données personnelles peuvent être partagées avec des sociétés tierces, dans les cas suivants :

  • quand l’utilisateur utilise les services de paiement, pour la mise en oeuvre de ces services, le site web est en relation avec des sociétés bancaires et financières tierces avec lesquelles elle a passé des contrats ;

  • lorsque l’utilisateur publie, dans les zones de commentaires libres du site web, des informations accessibles au public ;

  • quand l’utilisateur autorise le site web d’un tiers à accéder à ses données ;

  • quand le site web recourt aux services de prestataires pour fournir l’assistance utilisateurs, la publicité et les services de paiement. Ces prestataires disposent d’un accès limité aux données de l’utilisateur, dans le cadre de l’exécution de ces prestations, et ont une obligation contractuelle de les utiliser en conformité avec les dispositions de la réglementation applicable en matière protection des données à caractère personnel ;

  • si la loi l’exige, le site web peut effectuer la transmission de données pour donner suite aux réclamations présentées contre le site web et se conformer aux procédures administratives et judiciaires ;

  • si le site web est impliqué dans une opération de fusion, acquisition, cession d’actifs ou procédure de redressement judiciaire, elle pourra être amenée à céder ou partager tout ou partie de ses actifs, y compris les données à caractère personnel. Dans ce cas, les utilisateurs seraient informés, avant que les données à caractère personnel ne soient transférées à une tierce partie.

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Sécurité et confidentialité

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Le site web met en œuvre des mesures organisationnelles, techniques, logicielles et physiques en matière de sécurité du numérique pour protéger les données personnelles contre les altérations, destructions et accès non autorisés. Toutefois, il est à signaler qu’internet n’est pas un environnement complètement sécurisé et le site web ne peut pas garantir la sécurité de la transmission ou du stockage des informations sur internet.

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Mise en œuvre des droits des utilisateurs

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En application de la réglementation applicable aux données à caractère personnel, les utilisateurs disposent des droits ci-dessous mentionnés, qu’ils peuvent exercer en faisant leur demande à l’adresse suivante : contact@astero-h.com.

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  • Le droit d’accès : ils peuvent exercer leur droit d’accès, pour connaître les données personnelles les concernant. Dans ce cas, avant la mise en œuvre de ce droit, le site web peut demander une preuve de l’identité de l’utilisateur afin d’en vérifier l’exactitude.

  • Le droit de rectification : si les données à caractère personnel détenues par le site web sont inexactes, ils peuvent demander la mise à jour des informations.

  • Le droit de suppression des données : les utilisateurs peuvent demander la suppression de leurs données à caractère personnel, conformément aux lois applicables en matière de protection des données.

  • Le droit à la limitation du traitement : les utilisateurs peuvent de demander au site web de limiter le traitement des données personnelles conformément aux hypothèses prévues par le RGPD.

  • Le droit de s’opposer au traitement des données : les utilisateurs peuvent s’opposer à ce que ses données soient traitées conformément aux hypothèses prévues par le RGPD.  

  • Le droit à la portabilité : ils peuvent réclamer que le site web leur remette les données personnelles qui lui sont fournies pour les transmettre à un nouveau site web.

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Évolution de la présente clause

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Le site web Astero-H se réserve le droit d’apporter toute modification à la présente clause relative à la protection des données à caractère personnel à tout moment. Si une modification est apportée à la présente clause de protection des données à caractère personnel, le site web s’engage à publier la nouvelle version sur son site. Le site web informera également les utilisateurs de la modification par messagerie électronique, dans un délai minimum de 15 jours avant la date d’effet. Si l’utilisateur n’est pas d’accord avec les termes de la nouvelle rédaction de la clause de protection des données à caractère personnel, il a la possibilité de supprimer son compte.

©Astero-H 2022. Respect des droits d’auteur.

Tous droits réservés. L’usage ou la reproduction partielle, même des textes, photos ou graphismes publiés sur ce site sont interdits sans l’accord de Astero-H. Toute tentative donnera lieu à des poursuites.

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